Quels documents sont indispensables pour lancer un projet sur un terrain ?

Bonjour,

Tout dépend de ce que l'on entend par "lancer un projet" on parle de démarrer le chantier ou de le lancer au stade développement et le proposer à la direction pour approbation.

Si c'est démarrer le chantier, la liste est trop longue et je ne pourrais pas tout citer mais il faudra bien entendu un permis de construire purgé de tous recours, une attestation de propriété qui prouve que nous sommes bien propriétaire du terrain et donc il faudra avoir passer l'étape de l'acquisition, une garantie financière d'achèvement (KAUFMAN AND BROAD souscrit auprès de sa banque une Garantie Financière d’Achèvement qui est une assurance, qui garantit aux clients que le projet immobilier dans lequel ils investissent en achetant un logement en l’état futur d’achèvement ira au bout), avoir lancé le DCE et reçu le retour des entreprises pour conforter le coût travaux et donc l'équilibre financier du projet. La liste est en réalité très longue car commencer le chantier signifie s'engager définitivement, il faut donc bien évidemment sécuriser un maximum de choses pour le pas avoir de mauvaises surprises.

Si on parle de lancer le projet au stade développement donc présentation de comité foncier, il faut : un accord du propriétaire de vendre son terrain au bon prix donc une promesse de vente, une étude de faisabilité conforme aux règles d'urbanisme en vigueur ou conformes aux règles à venir, un bilan financier qui tient la route avec un coût travaux validé par le service technique et un prix de vente des futurs logements/commerces conforme aux réalités de marché et dans l'idéal une validation de la ville qui confirme qu'elle n'est pas opposée au projet. Si le bilan a du mal à s'équilibrer, il faut alors avoir une vision avec des pistes d'optimisation à aller chercher.

On passe d'abord cette première étape 😊avant d'engager des frais et de lancer les premières études de sols, pollution ...